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Vérifications sur le terrain des plans de relance |
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La vérification de terrain des plans de relance concernera deux
principaux volets : le volet social et le volet « moyens
d’exploitation, de transformation et d’évacuation des bois ». Les
informations à recueillir sur le terrain sur la base de check-lists
sont présentées à l’annexe 1 du guide (cf. section "Téléchargements/Rapports").
Les vérifications se feront de manière systématique sur chaque titre
forestier sélectionné à l'étape précédente.
- En ce qui concerne le maintien en fonctionnement de l’unité de transformation ;
Si, lors de ces évaluations sur le terrain, le GTT découvre des
divergences significatives entre les équipements annoncés dans les
requêtes de conversion et la réalité de terrain, le GTT pourra modifier
la liste des requêtes jugées recevables.
- En ce qui concerne le volet social ;
le GTT signalera, suite à ces évaluations terrain qui seront conduites en
complément de la revue documentaire du plan de relance, les cas où des
conflits ou des problèmes sérieux sur le plan social existent.
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